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Contributions des membres de la Convention

Contribution présentée par MM. Barnier et Vitorino, membres de la Convention "Vers une meilleure coordination des politiques économiques"
  07/11/2002      CONV 391/02  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Danuta Hübner, membre de la Convention - "Le rôle des parlements nationaux"
  07/11/2002      CONV 390/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Panayotis Ioakimidis, membre suppléant de la Convention "Le développement de la politique étrangère et de sécurité et de la politique en matière de sécurité et de défense de l'UE (PESC/PESD)"
  07/11/2002      CONV 389/02  Format PDF
 
Contribution de M. Pierre Moscovici, membre de la Convention:- "l'Europe Sociale"
  06/11/2002      CONV 388/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Lamberto Dini, membre de la Convention - "Un ministre européen des affaires étrangères"
  06/11/2002      CONV 387/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Kimmo Kiljunen, membre de la Convention "La politique européenne en matière de sécurité et de défense en tant que partie intégrante de la politique étrangère et de sécurité commune"
  07/11/2002      CONV 382/02  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Lena Hjelm-Wallen, membre de la Convention, et par Lord Tomlinson, membre suppléant de la Convention - "Compétences"
  29/10/2002      CONV 377/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Sören Lekberg, membre de la Convention - "Liberté, sécurité et justice:comment renforcer la capacité de prise de décision de l'Union européenne pour lutter contre la criminalité"
  29/10/2002      CONV 376/02  Format PDF
 
Contribution de M. Iñigo Mendez de Vigo, M. Klaus Hänsch et M. Andrew Duff, membres de la Convention "Résolution du Parlement européen sur l'impact de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et son statut futur"
  25/10/2002      CONV 368/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. David Heathcoat-Amory, membre de la Convention "Pour avancer, l'Union doit être poussée par la base et non imposée par le sommet"
  24/10/2002      CONV 367/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Caspar Einem, membre de la Convention, et Mme Maria Berger, membre suppléant de la Convention "Sur la voie de l'Union sociale (2) sécurité sociale, politique sociale, moyens de subsistance"
  23/10/2002      CONV 364/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Joaquim Wuermeling, membre suppléant de la Convention "Accords internationaux de l'UE - Propositions en vue de renforcer le contrôle parlementaire"
  23/10/2002      CONV 362/02  Format PDF
 
Contribution de M. Chabert, Observateur du Comité des régions auprès de la Convention - - La voie vers une Constitution pour les citoyens européens -
  22/10/2002      CONV 359/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Hannes Farnleitner, M. Caspar Einem et M. Reinhard E. Bösch, membres de la Convention - "Une personnalité juridique unique - L'avenir du traité Euratom"
  22/10/2002      CONV 358/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. P. Hain, membre de la Convention - Traité constitutionnel de l'Union européenne
  16/10/2002      CONV 345/1/02 REV1 Format PDF
 
Contribution présentée par M. P. Hain, membre de la Convention - Traité constitutionnel de l'Union européenne
  15/10/2002      CONV 345/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Klaus Hänsch, membre de la Convention "Avenir du traité Euratom"
  14/10/2002      CONV 344/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Vytenis Povilas Andriukaitis, membre de la Convention, sur la base des "positions examinées par la Commission des affaires européennes du Seimas (parlement) de la République de Lituanie
  10/10/2002      CONV 338/02  Format PDF
 
Contribution de Monsieur Antonio Tajani, membre de la Convention:- "Protection de la spécificité du sport dans l'ordre juridique communautaire"
  10/10/2002      CONV 337/02  Format PDF
 
Contribution de Monsieur Antonio Tajani, membre de la Convention:-"Le statut spécial des professions libérales dans la Constitution européenne"
  10/10/2002      CONV 336/02  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Elena Ornella Paciotti, membre de la Convention:"Projet de coNstitution de l'Union europénne"
  10/10/2002      CONV 335/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Filadelfio Basile, membre suppléant de la Convention "Le rôle des Parlements nationaux"
  10/10/2002      CONV 334/02  Format PDF
 
Contribution présentée par MM. Diego López Garrido, José Borrell et Carlos Carnero, membres de la Convention:- "Une Constitution européenne pour la paix, la solidarité et les droits de l'homme"
  08/10/2002      CONV 329/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Francesco Enrico Speroni, membre de la convention - - Les régions et l'Union européenne:quel futur? -
  08/10/2002      CONV 328/02  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Alain Lamassoure, membre de la Convention - - Les droits respectifs de l'Union et des Etats-membres -
  08/10/2002      CONV 327/02  Format PDF
 
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