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Contributions des membres de la Convention

Contribution présentée par MM. Kimmo Kiljunen et Matti Vanhanen, membres de la Convention, ainsi que Mme Riitta Korhonen et M. Esko Helle, membres suppléants de la Convention "Rapport du Conseil d'État sur les positions de la Finlande concernant l'avenir de l'Europe et les questions soulevées au cours des travaux de la Convention"
  27/01/2003      CONV 509/03  Format PDF
 
Contribution de M. Alain Lamassoure, membre de la Convention - L''équilibre des institutions -
  23/01/2003      CONV 507/03  Format PDF
 
:Contribution présentée par M.Olivier DUHAMEL, membre de la Convention - - La désignation du Président de la Commission -
  23/01/2003      CONV 506/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Jacob Söderman, Observateur à la Convention européenne - "Le fonctionnement des institutions"
  23/01/2003      CONV 505/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Hubert Haenel, Mme Gisela Stuart et 43 autres parlementaires nationaux, membres de la Convention. - - Le rôle des parlements nationaux -
  23/01/2003      CONV 503/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Josep Borrell Fontelles, membre de la Convention "Laissons Dieu en dehors de ça"
  21/01/2003      CONV 501/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Sören Lekberg, membre de la Convention "Élection du président de la Commission européenne par les parlements nationaux"
  22/01/2003      CONV 500/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Johannes Voggenhuber, membre de la Convention - - L'unité de l'Europe -
  21/01/2003      CONV 499/03  Format PDF
 
Contribution de M. Louis Michel, membre de la Convention et Mme Pascale Andreani, membre suppléant à la Convention. - - Les services d'intérêt général-
  21/01/2003      CONV 498/03  Format PDF
 
Contribution de MM. Roger Briesch, Göke Frerichs et de Mme Anne-Marie Sigmund , observateurs à la Convention - - Deux articles pour le traité consitutionnel de l'Union européenne -
  24/01/2003      CONV 497/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Dick Roche, membre de la Convention "Nomination du président de la Commission:Rôle du collège électoral"
  20/01/2003      CONV 496/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Erwin Teufel, membre de la Convention:"Projet de traité constitutionnel de l'Union, établi à Fribourg-en-Brisgau"
  20/01/2003      CONV 495/03  Format PDF
 
Contribution des six observateurs à la convention - Le Comité des Régions et l'avenir de l'Union Européenne -
  17/01/2003      CONV 494/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Daniel Valtchev, membre de la Convention - "Contribution au débat de la Convention sur le fonctionnement des institutions"
  17/01/2003      CONV 493/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Josef Zieleniec, membre de la Convention "La question de la présidence dans l'Union européenne"
  17/01/2003      CONV 492/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Frans Timmermans, membre de la Convention "L'avenir du Système statistique européen"
  17/01/2003      CONV 491/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Lena Hjelm-Wallen, Mme Teija Tiilikainen et M. Dick Roche Wallen, membres de la Convention "Un traité constitutionnel:ouverture et bonne administration au sein des institutions de l'UE"
  16/01/2003      CONV 490/03  Format PDF
 
Contribution franco-allemande à la Convention européenne sur l''architecture institutionnelle de l''Union - Contribution transmise par MM. Dominique de Villepin et Joschka Fischer, Membres de la Convention.
  16/01/2003      CONV 489/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Adrian Severin, membre suppléant de la Convention "La réforme institutionnelle"
  16/01/2003      CONV 488/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Andrew Duff, au nom de plusieurs membres et membres suppléants de la Convention "Éléments essentiels de la réforme institutionnelle"
  28/01/2003      CONV 487/1/03 REV1 Format PDF
 
Contribution présentée par M. Andrew Duff au nom de plusieurs membres et membres suppléants de la Convention "Éléments essentiels de la réforme institutionnelle"
  16/01/2003      CONV 487/03  Format PDF
 
Contribution de Mme Elena PACIOTTI - - Sur la Présidence de l'Union européenne et de ses institutions -
  15/01/2003      CONV 486/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Jan Kohout, membre de la Convention - "Document de réflexion sur la réforme des institutions de l'UE"
  15/01/2003      CONV 485/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Josep Borrell, membre de la Convention, et MM. Carlos Carnero et Diego López Garrido, membres suppléants de la Convention:"Cohésion économique et sociale"
  22/01/2003      CONV 483/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. David O'Sullivan, membre suppléant "Contribution à un avant-projet de Constitution de l'Union européenne"
  10/01/2003      CONV 481/03  Format PDF
 
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