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Contributions des membres de la Convention

Contribution présentée par M. Andrew Duff, membre de la Convention:- "Avons-nous réellement besoin d'une coopération renforcée?"
  22/05/2003      CONV 759/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Andrew Duff, membre de la Convention, et Lord Maclennan of Rogart, membre suppléant de la Convention:"Système de Cour constitutionnelle"
  22/05/2003      CONV 758/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Gabriel Cisneros Laborda, membre de la Convention:- "Répartition des sièges au Parlement européen et pondération des votes au Conseil"
  22/05/2003      CONV 757/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Cristiana Muscardini, membre de la Convention:"La protection du consommateur"
  22/05/2003      CONV 756/03  Format PDF
 
Contribution de M. Ernâni R. Lopes, membre de la Convention:- Projet de contribution pour les travaux de la Convention sur l'inclusion du tourisme dans le futur traité constitutionnel -
  22/05/2003      CONV 755/1/03 REV1 Format PDF
 
Contribution présentée par M. Hannes Farnleitner, M. Figel, M. Peter Hain, Mme Lena Hjelm-Wallén, M. Roche et Mme Teija Tiilikainen, membres de la Convention, ainsi que par M. Henrik Hololei et M. Poul Schlüter, membres suppléants de la Convention:- "Améliorer l'action de l'Union contre la fraude - Solutions de remplacement au procureur européen"
  21/05/2003      CONV 753/03  Format PDF
 
Contribution de M. Olivier Duhamel, membre de la Convention:- "De la nécessité d'un texte unique et sans options"
  20/05/2003      CONV 752/03  Format PDF
 
Contribution de M. Pierre Lequiller, membre de la Convention:- "Pour la mise en place progressive d'une politique commune dans le domaine de la recherche et du développement"
  20/05/2003      CONV 749/03  Format PDF
 
Contribution de M. Pierre Lequiller, membre de la Convention:"Pour un gouvernement économique de l'Union européenne"
  16/05/2003      CONV 747/03  Format PDF
 
Contribution by MM. Dini, Duff, Lequiller, membres de la Convention:"Pour une présence unique, à terme, du Conseil européen et de la Commission"
  16/05/2003      CONV 746/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. David Heathcoat-Amory, membre de la Convention:- "L'UE et la défense:un aspect de la nation européenne"
  16/05/2003      CONV 745/03  Format PDF
 
Contribution présentée par les observateurs du Comité des régions à la Convention:- "La future partie III de la Constitution"
  20/05/2003      CONV 742/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Helle Thorning-Schmidt, membre suppléant de la Convention:- "Quatre bonnes raisons de supprimer le Comité économique et social"
  15/05/2003      CONV 739/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Alexandru Athanasiu, membre de la Convention:- "Le Fonctionnement des Institutions Européennes"
  13/05/2003      CONV 737/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Hjelm-Wallén, membre de la Convention:- "La future politique agricole de l'Union européenne"
  13/05/2003      CONV 735/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Gijs de Vries, membre de la Convention:- "L'espace pénal européen"
  12/05/2003      CONV 733/03  Format PDF
 
Contribution des pays du BENELUX, présentée par MM. Gijs de Vries, Jacques Santer et Louis Michel:"Les Institutions de l'Union"
  08/05/2003      CONV 732/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Vytenis Povilas Andriukaitis, membre de la Convention:- "De l'architecture institutionnelle de l'UE"
  07/05/2003      CONV 719/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Andrew Duff, membre de la Convention:- "Privilèges and immunités du Parlement européen"
  07/05/2003      CONV 718/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Jens-Peter Bonde, membre de la Convention:- "Proposition portant sur la partie II de la Constitution et concernant la protection de l'environnement "
  06/05/2003      CONV 715/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Peter Hain, membre de la Convention:- "Réforme institutionnelle:Cour des comptes"
  05/05/2003      CONV 714/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Hanja Maij-Weggen, membre de la Convention - "La transparence dans la Constitution"
  02/05/2003      CONV 713/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Ana Palacio, membre suppléant de la Convention:- "Politique européenne en matière de sécurité et de défense"
  29/04/2003      CONV 706/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. K. De Gucht, membre de la Convention:- "La Commission européenne:chronique d'une mort annoncée?"
  28/04/2003      CONV 705/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Alberto Costa, membre de la Convention, et M. Guilherme d'Oliveira Martins, membre suppléant de la Convention:- "Proposition d'ajout d'un article relatif à la "méthode ouverte de coordination"
  28/04/2003      CONV 701/03  Format PDF
 
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