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Contributions des membres de la Convention

Contribution présentée par M. Emilio Gabaglio, observateur auprès de la Convention "La CES et la Convention européenne"
  12/06/2003      CONV 799/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Edmund Wittbrodt, membre de la Convention européenne, et Mme Marta Fogler, membre suppléant de la Convention européenne:"Propositions concernant le projet de préambule élaboré par le Praesidium de la Convention"
  06/06/2003      CONV 795/03  Format PDF
 
Contribution présentée par plusieurs membres de la Convention:"Article 3:Les objectifs de l'Union - Proposition d'ajout d'un paragraphe 6"
  06/06/2003      CONV 794/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Elena Paciotti, membre suppléant de la Convention:- "Une constitution durable ne peut ignorer le règles de la démocratie"
  06/06/2003      CONV 793/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. John Cushnahan, membre suppléant de la Convention:- "Projet de Constitution établi par le Praesidium"
  04/06/2003      CONV 790/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Gabriel Cisneros Laborda, membre de la Convention:"Proposition concernant la structure du Traité constitutionnel"
  02/06/2003      CONV 787/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Cristiana Muscardini, membre de la Convention - "Insertion de la Charte des droits fondamentaux dans le traité constitutionnel"
  02/06/2003      CONV 785/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Cristiana Muscardini, membre de la Convention - "Les coopérations renforcées"
  02/06/2003      CONV 784/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Peter Hain, Mme Lena Hjelm-Wallén, Mme Danuta Hübner, M. Ivan Korcok, M. Dick Roche, M. Tunne Kelam et M. Rein Lang, membres de la Convention, ainsi que M. Henrik Hololei, M. Bobby McDonagh, Mme Ana Palacio, M. Robert Zile, M. Pat Carey, M. Kenneth Kvist, M. Urmas Reinsalu, Lord Tomlinson, Mme Liina Tonisson, membres suppléants de la Convention:- "Articles III-59 et III.60 du projet de Traité constitutionnel de l'UE"
  03/06/2003      CONV 782/03  Format PDF
 
Contribution de MM. David Heathcoat-Amory, Jan Zahradil, Jens-Peter Bonde, Peter Skaarup, membres de la Convention, et de MM. Alexander Earl of Stockton, Francesco Speroni, William Abitbol, membres suppléants de la Convention:- "Une voix pour des millions de personnes"
  03/06/2003      CONV 781/03  Format PDF
 
Contribution de M. Lamassoure, membre de la Convention:- Pour un processus législatif efficace et démocratique -
  02/06/2003      CONV 778/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Elena Paciotti, membre suppléant de la Convention:- "Eclaircir les principes fondamentaux de l'Union"
  02/06/2003      CONV 777/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Elena Paciotti, membre suppléant de la Convention:- "Non seulement sécurité et justice mais aussi liberté"
  02/06/2003      CONV 776/03  Format PDF
 
Contribution de M. Esko Helle, membre suppléant de la Convention:- "Des présidents des institutions de l'Union"
  02/06/2003      CONV 775/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. David Heathcoat-Amory, Mme Irene Belohorska, M. Jan Zahradil, M. Jens-Peter Bonde, M. Peter Skaarup, membres de la Convention et M. Esko Seppanen, M. John Gormley, M. Per Dalgaard, M. William Abitbol, membres suppléants de la Convention:"Rapport de la minorité - L'Europe des démocraties"
  30/05/2003      CONV 773/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Frantisek Kroupa, membre suppléant de la Convention:- "Le texte d'une partie du préambule du traité constitutionnel de l'UE"
  28/05/2003      CONV 769/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Frantisek Kroupa, membre suppléant de la Convention:- "Observations sur les méthodes de travail de la Convention"
  28/05/2003      CONV 768/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Patrick Dewael, observateur du Comité des régions auprès de la Convention:"Le principe de subsidiarité"
  28/05/2003      CONV 767/03  Format PDF
 
Contribution des représentants de Chefs d'Etat et de Gouvernement de plusieurs Etats:"Une Constitution de l'Union pour tous - Un succès pour la Convention"
  28/05/2003      CONV 766/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Bonde, membre de la Convention, et signée par 168 membres et membres suppléants de la Convention:"Proposition sur la transparence présentée à la Convention"
  28/05/2003      CONV 765/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Duff, membre de la Convention:"Comment assurer l'entrée en vigueur de la Constitution?"
  28/05/2003      CONV 764/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Alfred Sant, membre de la Convention, et M. George Vella, membre suppléant de la Convention:- "Observations générales concernant le projet de traité constitutionnel"
  26/05/2003      CONV 763/03  Format PDF
 
Contribution présentée par Mme Lone Dybkjaer, membre suppléant de la Convention:"Égalité entre hommes et femmes dans le traité constitutionnel européen"
  23/05/2003      CONV 762/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Elmar Brok, membre de la Convention:"Élements essentiels aux yeux du PPE concernant la gouvernance économique "
  23/05/2003      CONV 761/03  Format PDF
 
Contribution présentée par M. Kimmo Kiljunen, membre de la Convention:"Coopération entre les parlements nationaux et le Parlement européen"
  23/05/2003      CONV 760/03  Format PDF
 
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